Mentions légales
1. Édition du siteEn vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : [Votre Prénom et NOM] – Statut : [Entrepreneur Individuel / Auto-entrepreneur] – Contact : [Votre Adresse Email] – Téléphone : [Votre Numéro] – Adresse sociale : [Votre Adresse Postale en Île-de-France].
Identification de l'entreprise : [Votre Nom d'entreprise si existant] – SIRET : [Votre Numéro SIRET] – RM/RCS : [Votre Ville d'immatriculation (ex: Versailles, Paris...)] – TVA : [Non applicable, art. 293 B du CGI (si auto-entrepreneur)].
Directeur de la publication : [Votre Prénom et NOM].
2. Hébergement du siteLe site est hébergé par la société Pixieset Media Inc., dont le siège social est situé au : 202 - 856 Homer Street, Vancouver, BC, V6B 2W5, Canada.
3. Propriété intellectuelle[Votre Prénom et NOM] est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos et icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
4. Données personnelles (RGPD)Les informations recueillies sur le formulaire de contact sont nécessaires pour répondre à vos demandes de prestations. Elles sont destinées exclusivement à [Votre Prénom et NOM] et ne seront jamais cédées à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : [Votre Adresse Email].